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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) champagne vignier lebrun
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TERRES D'IDENTITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES D'IDENTITE
champagne vignier lebrun, sa

Numéro de dépôt :
4313563
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
TERRES D\'IDENTITE de champagne vignier lebrun

Présentation de la marque TERRES D'IDENTITE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) champagne vignier lebrun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES D'IDENTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) champagne vignier lebrun domicilié(e) 65 rue nestor gaunel - 51530 - cramant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. nathalie Vignier domicilié(e) 35 RUE nestor gaunel - 51530 - Cramant - France.

La marque TERRES D'IDENTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'IDENTITE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

champagne vignier lebrun a également déposé les autres marques suivantes : SILEXUS SEZANNENSIS , QVFMR , PAUL LEBRUN , ORA ALBA , J.VIGNIER , QVFMR


champagne vignier lebrun, sa - 65 rue nestor gaunel - 51530 - cramant - France


Mme. nathalie Vignier - 35 RUE nestor gaunel - 51530 - Cramant - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.